DROIT À L’IMAGE & PROPRIÉTÉ DES CONTENUS

Respect du droit à l’image

Les photographies et vidéos présentées sur le site Éclosion mettent en valeur les participantes, les ateliers et les différents moments du parcours Éclosion.

Les personnes reconnaissables figurant sur ces contenus ont autorisé Éclosion à utiliser et diffuser leur image dans le cadre défini par leur autorisation.

Cette autorisation accordée à Éclosion ne donne aucun droit de réutilisation aux visiteurs du site ou à des tiers.

Protection des photographies et vidéos

Les photographies, vidéos et créations présentes sur ce site sont protégées par les droits applicables.

Sauf autorisation ou exception prévue par la loi, il est interdit de les reproduire, publier, modifier, diffuser ou réutiliser sans l’autorisation du titulaire des droits. L’article L.122-4 du Code de la propriété intellectuelle prévoit notamment que la reproduction ou représentation d’une œuvre sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit est illicite. Légifrance

Cela concerne notamment toute réutilisation sur :

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Téléchargement et réutilisation

Les contenus accessibles sur le site sont destinés à être consultés dans le cadre du site Éclosion.

Leur présence en ligne ne signifie pas qu’ils sont libres de droits.

Toute utilisation publique ou commerciale doit respecter à la fois les droits attachés aux photographies et vidéos et le droit à l’image des personnes représentées.

Certaines exceptions légales au droit d’auteur existent ; il est donc préférable juridiquement de ne pas écrire que « tout téléchargement, sans aucune exception, est interdit ». Légifrance

Utilisation non autorisée

En cas de constatation d’une utilisation non autorisée d’une photographie, d’une vidéo ou d’un autre contenu appartenant à Éclosion, Éclosion se réserve la possibilité d’entreprendre les démarches appropriées pour faire cesser l’utilisation et faire respecter les droits concernés.

Cela peut notamment comprendre une demande de retrait adressée à l’auteur de la publication ou à la plateforme concernée et, lorsque cela est nécessaire, le recours aux voies de droit disponibles.

Demande d’autorisation

Pour toute demande d’utilisation, de reproduction ou de publication d’un contenu présent sur le site, merci de contacter préalablement :

ÉCLOSION – Aïcha Belhassan
aishabelphotography@gmail.com
06 34 04 35 08